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01/12/2009

Prochain conseil communautaire le 7 décembre 2009

Le prochain conseil communautaire a lieu le 7 décembre à la maison des services et des associations à Durrenbach à 19h30.

A l'ordre du jour :

Information : réglementation sur le vote en conseil communautaire.

DEVELOPPEMENT

Information : Plan de développement durable/agenda 21 : point sur les travaux effectués par les étudiants en master urbanisme, synthèse des réunions diagnostic partagé jeunesse,
Délib : PLU de Lembach : avis au projet de PLU arrêté par la commune,
Information : Prorogation de baux d’occupation précaire dans l’hôtel d’entreprises,
Délib : Chaufferie collective Morsbronn les Bains – Durrenbach : autorisation de signature des marchés de travaux,
Délib : Convention avec la Régie du Fleckenstein pour la prestation temporaire de gestion et de coordination de la MROF pour la période du 1er juin au 31 décembre 2009,
Délib : Contrat enfance jeunsesse : avenant financier convention CAF,
Délib : Affectation des enveloppes développement local et globalisée du CG 67 pour 2009,
Délib : Convention avec l’ADEAN pour la réalisation du portail Nord Alsace,
Délib : Convention avec l'université partenariat avec les étudiants,

GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

Délib : Création d'un poste CAE passerelle administratif à temps plein,
Délib : Création d'un poste CAE passerelle technique à temps plein,
Délib : Création d’un poste CAE (MROF) poste technique polyvalent 24h,
Poste d'adjoint administratif : modification de la délibération du 9 juin 2008 : création d'un poste d'adjoint administratif de première classe,

FINANCES

Délib : Taxe de séjour : modification de la délibération du 22 septembre 2008,
Délib : Opération compostage : fixation du prix des composteurs,
Délib : Régie du Fleckenstein : fixation de la redevance 2009,
Délib : Décisions budgétaires modificatives,
Délib : Amortissements : fixation des durées et seuils d'amortissement des biens, harmonisation des anciens taux Sauer et Pechelbronn,
Délib : Indemnité de conseil du trésorier pour 2009,
Divers.

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