Délibération du conseil communautaire
Objet : Avenant n°1 à la convention tripartite relative à la mise à disposition de locaux dans le cadre de l’accueil collectif éducatif pour mineurs accueil périscolaire
Date : 16/09/2024
Publiée le : 09/10/2024 à 08:51:01
Numéro : 043.2024_annexe
Auteur : ISEL Roger
Thème : Périscolaire
