Arrêté 142
Arrêté du 27/01/2022. Publié le 07/07/2022 à 13:24:20
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté du Président pris en situation exceptionnelle Covid-19 -n°01/2022
Arrêté 137
Arrêté du 20/12/2021. Publié le 07/07/2022 à 13:07:20
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté de transfert de crédits n°01/2021 budget annexe pb bat innovant Preuschdorf - 64888 "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2021
Arrêté 138
Arrêté du 20/12/2021. Publié le 07/07/2022 à 13:17:11
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté de transfert de crédits n°02/2021 budget annexe ilot urbain centre woerth - 64886 "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2021
Arrêté 139
Arrêté du 20/12/2021. Publié le 07/07/2022 à 13:19:00
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté de transfert de crédits n°01/2021 budget annexe batiments d'activités - 64882 "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2021
Arrêté 140
Arrêté du 16/12/2021. Publié le 07/07/2022 à 13:20:45
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté de transfert de crédits n°01/2021 budget annexe cadt fleckenstein - 64881 "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2021
Arrêté 141
Arrêté du 10/12/2021. Publié le 07/07/2022 à 13:22:41
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté du Président n°001/2021 : Demande d'ouverture d'une ligne de trésorerie destinée à faire face à un besoin pnctuel et éventuel de disponibilités
Arrêté 136
Arrêté du 14/10/2021. Publié le 07/07/2022 à 13:03:50
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté n°003/2021 : Modification de l'arrêté de création de la régie de recettes du service OM
Arrêté 128
Arrêté du 19/07/2021. Publié le 07/07/2022 à 12:51:20
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté n°002/2021 du président portant adhésion et signature des contrats d'assurance des risques statutaires auprès du centre de gestion du Bas-Rhin
Arrêté 127
Arrêté du 01/07/2021. Publié le 15/07/2021 à 11:29:39
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté du président portant délégation de fonctions et de signatures aux vices-présidents
Arrêté 124
Arrêté du 28/04/2021. Publié le 15/07/2021 à 11:26:40
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté n°001/2021 portant approbation de la convention constitutive du nouveau groupement de commandes dédié à la plateforme mutualisée Alsace Marchés Publics
Arrêté 123
Arrêté du 19/01/2021. Publié le 15/07/2021 à 11:25:47
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté du président refusant le transfert d'exercice des pouvoirs de police administrative spéciale des maires des communes membres
Arrêté 121
Arrêté du 27/11/2020. Publié le 15/07/2021 à 11:24:19
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté n°003/2020 pris dans le cadre des délégations du conseil communautaire au Président: encaissement réalisiés par la régie de la MROF à l'occasion de déplacements
Arrêté 117
Arrêté du 25/11/2020. Publié le 15/07/2021 à 09:56:22
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté du président refusant le transfert d'exercice des pouvoirs de police administrative spéciale des maires des communes membres
Arrêté 118
Arrêté du 24/11/2020. Publié le 15/07/2021 à 09:57:11
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté du président portant nomination, délégation de fonctions et de signatures à un conseiller communautaire délégué - M. Schmitt
Arrêté 119
Arrêté du 24/11/2020. Publié le 15/07/2021 à 11:21:10
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté du président portant nomination, délégation de fonctions et de signatures à un conseiller communautaire délégué - Mme Cabirol
Arrêté 115
Arrêté du 12/10/2020. Publié le 15/07/2021 à 09:38:23
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté: participation de la MROF à une opération promotionnelle
Arrêté 120
Arrêté du 05/10/2020. Publié le 15/07/2021 à 11:23:26
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté du président fixant les prises en charges des frais engagés par les communes en matière de périscolaire tenant compte de la situation de crise sanitaire 2020
Arrêté 125
Arrêté du 22/09/2020. Publié le 15/07/2021 à 11:27:34
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté de transfert de crédits n°03/2020 Budget principal - 00400 "Communauté de communes Sauer-Pechelbronn"
Arrêté 126
Arrêté du 22/09/2020. Publié le 15/07/2021 à 11:28:42
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté de transfert de crédits n°01/2020 Budget annexe CADT Fleckenstein - 00402 "Communauté de communes Sauer-Pechelbronn"
Arrêté 107
Arrêté du 31/08/2020. Publié le 15/07/2021 à 09:29:03
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté du Président pris en situation exceptionnelle Covid-19 - N° 09/2020RH