Arrêté 134
Arrêté du 31/08/2020. Publié le 07/07/2022 à 12:57:25
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté du Président pris en situation exceptionnelle Covid-19 -n°09/2020
Arrêté 116
Arrêté du 17/08/2020. Publié le 15/07/2021 à 09:55:32
Auteur : Roger ISEL, président
Arrêté n°002/2020 pris dans le cadre des délégation du conseil communautaire au président Demande de co-financement
Arrêté 80
Arrêté du 11/06/2020. Publié le 15/07/2021 à 09:26:49
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté du Président pris en situation exceptionnelle Covid-19 -n°08/2020
Arrêté 79
Arrêté du 04/06/2020. Publié le 15/07/2021 à 09:24:59
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté du Président pris en situation exceptionnelle Covid-19 -n°07/2020
Arrêté 78
Arrêté du 30/05/2020. Publié le 15/07/2021 à 09:23:17
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté du Président pris en situation exceptionnelle Covid-19 -n°06/2020
Arrêté 81
Arrêté du 27/05/2020. Publié le 15/07/2021 à 09:28:00
Auteur : ,Jean-Marie HAAS, président
Arrêté du Président n°001.2020 demande de prolongation d'ouverture d'une ligne de trésorerie destinée à faire face à un besoin ponctuel et éventuel de disponibilités
Arrêté 77
Arrêté du 07/05/2020. Publié le 15/07/2021 à 09:17:15
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté du Président pris en situation exceptionnelle Covid-19 -n°05/2020 RH PROLONGATION
Arrêté 76
Arrêté du 28/04/2020. Publié le 15/07/2021 à 09:16:17
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté du Président pris en situation exceptionnelle Covid-19 -n°04/2020 CEE
Arrêté 73
Arrêté du 24/04/2020. Publié le 12/06/2020 à 06:59:41
Accès aux sites intercommunaux et positionnement des agents en vue d’assurer la sécurité des personnels.
Arrêté 75
Arrêté du 20/04/2020. Publié le 15/07/2021 à 09:15:05
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°02/2020 budget principal - 00400, "communauté de communes Sauer Pechelbronn"exercice 2020
Arrêté 74
Arrêté du 17/04/2020. Publié le 15/07/2021 à 09:11:42
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°01/2020 budget principal - 00400, "communauté de communes Sauer Pechelbronn"exercice 2020
Arrêté 71
Arrêté du 11/04/2020. Publié le 12/06/2020 à 06:57:30
Auteur : Auteur acte
Suspension de loyers pour les activités économiques locataires de bâtiments intercommunaux.
Arrêté 72
Arrêté du 11/04/2020. Publié le 12/06/2020 à 06:58:44
Financement du « fonds de résistance Grand’Est » en réponse aux besoins des entreprises, indépendants et associations qui ne peuvent être satisfaits par les dispositifs en place, en finançant la trésorerie requise pour assurer la continuité de leur activité, tout en permettant la relance des plus impactés.
Arrêté 63
Arrêté du 20/12/2019. Publié le 15/07/2021 à 08:34:15
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°05/2019 budget principal "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2019
Arrêté 61
Arrêté du 16/12/2019. Publié le 15/07/2021 à 08:31:59
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°03/2019 budget principal "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2019
Arrêté 62
Arrêté du 16/12/2019. Publié le 15/07/2021 à 08:33:19
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°04/2019 budget principal "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2019
Arrêté 60
Arrêté du 28/11/2019. Publié le 15/07/2021 à 08:31:03
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°02/2019 budget principal "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2019
Arrêté 59
Arrêté du 15/11/2019. Publié le 15/07/2021 à 08:28:58
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°01/2019 budget annexe batiments d'activités "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2019
Arrêté 58
Arrêté du 08/11/2019. Publié le 15/07/2021 à 08:28:04
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°01/2019 budget annexe service ordures ménagères"communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2019
Arrêté 64
Arrêté du 05/11/2019. Publié le 15/07/2021 à 08:35:58
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté du Président fixant les membres de la commission technique dans le cadre du concours de maitrise d'œuvre pour l'extension de l'école maternelle et la création d'un accueil périscolaire (ALSH) à Hegeney