Arrêté 53
Arrêté du 19/07/2019. Publié le 15/07/2021 à 08:26:06
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°01/2019 budget annexe site économique nord Woerth "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2019
Arrêté 56
Arrêté du 19/06/2019. Publié le 15/07/2021 à 08:27:01
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°01/2019 budget principal "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2019
Arrêté 48
Arrêté du 03/06/2019. Publié le 15/07/2021 à 08:25:02
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté du président N°003.2019 : Demande d'ouverture d'une ligne de trésorerie destinée à faire face à un besoin ponctuel et éventuel de disponibilités
Arrêté 47
Arrêté du 17/05/2019. Publié le 15/07/2021 à 08:24:11
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté du Président portant modification de la régie de recettes du service taxe de séjour de la communauté de communes Sauer-Pechelbronn
Arrêté 45
Arrêté du 08/04/2019. Publié le 15/07/2021 à 08:23:13
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Acte constitutif d'une régie de recettes - Arrêté du Président
Arrêté 44
Arrêté du 14/01/2019. Publié le 15/07/2021 à 08:22:11
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°06/2018 modificatif budget principal "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2018 arrêté modifiant l'arrêté du 17/12/2018
Arrêté 43
Arrêté du 17/12/2018. Publié le 15/07/2021 à 08:21:10
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°06/2018 budget principal "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2018
Arrêté 40
Arrêté du 11/12/2018. Publié le 15/07/2021 à 08:16:43
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°05/2018 budget principal "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2018
Arrêté 41
Arrêté du 11/12/2018. Publié le 15/07/2021 à 08:17:57
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°04/2018 budget principal "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2018
Arrêté 42
Arrêté du 11/12/2018. Publié le 15/07/2021 à 08:20:07
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°03/2018 budget principal "communauté de communes Sauer-Pechlbronn" exercice 2018
Arrêté 39
Arrêté du 05/12/2018. Publié le 15/07/2021 à 08:15:37
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°02/2018 budget principal "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2018
Arrêté 37
Arrêté du 25/10/2018. Publié le 15/07/2021 à 08:14:35
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°01/2018 budget annexe pole bois batiment innovant à Preuschdorf "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2018
Arrêté 36
Arrêté du 29/06/2018. Publié le 15/07/2021 à 08:13:34
Arrêté du Président : Demande d'ouverture d'une ligne de trésorerie destinée à faire face à un besoin ponctuel et éventuel de disponibilités
Arrêté 34
Arrêté du 15/06/2018. Publié le 15/07/2021 à 08:11:18
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°01/2018 budget annexe site économique de nord woerth "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2018
Arrêté 35
Arrêté du 15/06/2018. Publié le 15/07/2021 à 08:12:44
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°01/2018 budget annexe ilot urbain centre de woerth "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2018
Arrêté 33
Arrêté du 14/05/2018. Publié le 15/07/2021 à 08:08:12
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté du 14 mai 2018 portant répartition des hébergements soumis à la taxe de séjour
Arrêté 32
Arrêté du 23/02/2018. Publié le 15/07/2021 à 08:06:27
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté du 23 février 2018 portant répartititon des hébergements soumis à la taxe de séjour
Arrêté 31
Arrêté du 31/12/2017. Publié le 15/07/2021 à 08:04:37
Arrêté du Président portant délégation de fonctions et de signatures aux vice-présidents V2
Arrêté 30
Arrêté du 18/12/2017. Publié le 15/07/2021 à 08:00:29
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°02/2017 budget annexe "ilot urbain centre de woerth" exercice 2017
Arrêté 29
Arrêté du 16/11/2017. Publié le 15/07/2021 à 07:58:32
Auteur : Jean-Marie HAAS, président
Arrêté de transfert de crédits n°02/2017 budget principal "communauté de communes Sauer-Pechelbronn" exercice 2017