Délibération du conseil communautaire
Objet : Construction d’un ALSH intercommunal à Hegeney (site périscolaire
intercommunal) : validation de l’APD (Avant-Projet Définitif) et fixation du forfait
définitif de rémunération de la MOE.
Date : 21/12/2020
Publiée le : 17/05/2021 à 07:04:00
Numéro : 069.2020
Thème : Périscolaire
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