Délibération du conseil communautaire
Objet : Périscolaire de Durrenbach : Équipement intercommunal à Durrenbach :
convention de mise à disposition gratuite du foncier (préalable à une acquisition).
Date : 21/12/2020
Publiée le : 17/05/2021 à 07:10:18
Numéro : 070.2020
Thème : Périscolaire
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