Délibération du conseil communautaire
Objet : Zone d’activités intercommunale thermale à Morsbronn-les-Bains : Démarrage de
l’opération : Signature de la convention concernant la mise en œuvre de diagnostic archéologie
sur le périmètre de la zone d’activités thermale à Morsbronn-les-Bains.
l’opération : Signature de la convention concernant la mise en œuvre de diagnostic archéologie
sur le périmètre de la zone d’activités thermale à Morsbronn-les-Bains.
Date : 21/12/2020
Publiée le : 17/05/2021 à 06:45:07
Numéro : 081.2020
Thème : Zone d'activité thermale de Morsbronn-les-Bains